1. Éditeur du site

Le Propriétaire est : SAS PROMETHEE (D4MOCLES)
Le Propriétaire du site internet est une personne morale.
Adresse postale du propriétaire : 116 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT, 63000 CLERMONT-FERRAND
SIRET : 933 771 271 00014
Mail : contact@d4mocles.fr

Le Responsable de la publication est : SAS PROMETHEE (D4MOCLES)
Le Responsable de la publication est une personne morale.

Site réalisé par : AGENCE DE COMMUNICATION DA’COM, CLERMONT-FERRAND
Référencement du site internet : www.agence-dacom.fr
Contacter le Webmaster : contact{AT}agence-dacom.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site d4mocles.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est régi par notre politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, rectification, opposition, suppression et portabilité.
Pour exercer ces droits, contactez : dpo@d4mocles.fr

6. Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des mesures d’audience.
Plus d’informations dans notre politique de cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’éditeur.

Dernière mise à jour : 22/09/2025